Bouissou et Auroy relaxés dans l’affaire Eco-Parc/Taui FM
Le délibéré de l’affaire Eco-Parc/Taui FM a été rendu ce matin par le tribunal correctionnel : Jean-Christophe Bouissou et Dominique Auroy sont relaxés.
Observatoire Anticor
Revue de presse citoyenne
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Relaxe / classement / acquittement
Accusation de prise illégale d’intérêts contre le maire de Joinville : l’affaire classée sans suite
Le tribunal correctionnel de Créteil a classé sans suite l’enquête préliminaire sur Olivier Dosne (Libres ! ). Il avait été accusé par un habitant d’avoir donné de la valeur à sa pharmacie dans le cadre de la création d’une ZAC.
Détournement de fonds publics : Jean Toniolo, maire d’Homécourt, lavé de tout soupçon
La plainte pour détournement de fonds publics déposée par l’opposition à l’encontre de Jean Toniolo, maire d’Homécourt, vient d’être classée sans suite par le parquet de Briey. Pour l’élu, c’est la preuve de sa bonne foi revendiquée depuis le début…
Dijon. Pourquoi la pression monte encore d’un cran autour de la Cité entre la Ville et l’opposition
Emmanuel Bichot du groupe d’opposition « Agir pour Dijon » accuse la Ville de détournement de fonds publics pour la Cité de la gastronomie. La justice a classé sans suite la plainte.
Pascal Landréat voit sa relaxe confirmée en appel dans une affaire de détournement de fonds publics
Accusé de détournements de fonds publics lié à l’embauche de son épouse, le maire (LREM) de Pont-Sainte-Marie, Pascal Landréat, avait été relaxé de cette charge par le tribunal judicaire de Troyes. Une décision confirmée par la cour d’appel de Reims,…
L’ancienne adjointe à la mairie de Saint-Tropez Cécile Chaix relaxée par le tribunal correctionnel de Draguignan
L’ancienne élue tropézienne avait été jugée en février pour avoir été présente lors d’une délibération municipale ayant modifié le PLU à son avantage.
L’affaire concernant le beau-fils de Moetai Brotherson classée sans suite
Suite à une enquête ouverte en avril 2024 pour détournement de fonds publics, Christian Wang Sang, beau-fils de Moetai Brotherson, a été blanchi de tout soupçon. TNTV révèle ce lundi que l’affaire a été classée sans suite.
Les élus soupçonnés de favoritisme et de prise illégale d’intérêt à Massat relaxés par le tribunal
Poursuivis pour favoritisme, faux et usage de faux dans le cadre de la construction de la halle du Pouech, le maire de Massat Michel Loubet et son adjoint Bernard Viprey ont été relaxés par la justice ce mardi 21 janvier,…
Soupçon de favoritisme au Castellet: l’ancienne maire et ses coprévenus relaxés
L’ancienne maire du Castellet Nicole Boizis et quatre coprévenus ont été relaxés ce lundi après que le tribunal a constaté un vice de procédure.